Le taxation marocain que tout le monde doit connaître
Remplir sa déclaration de taxe se trouve souvent être une expérience harassante pour nous, spécialement pour les particuliers et les petites entreprises qui ne peuvent pas se permettre d’avoir un consultant sur les taxes pour un travail quotidien sur toute l’année. L’obstacle le plus important auquel nous faisons face lors de notre préparation pour notre vie libre de toute taxe est notre ignorance. Ici, nous vous présentons un résumé du système de taxation au Maroc. Les informations vous aideront à mieux planifier vos finances et peut être que vous pourrez économiser un montant important sur vos taxes.
Types de taxes au Maroc
La planification de taxe requière une approche systématique et vous devez commencer à planifier à partir du début de l’année fiscale. Maintenant, en ce qui concerne le système de taxation au Maroc, nous avons deux types de taxes – les taxes directes et indirectes.
Système de taxation pour les particuliers au Maroc
Chaque individu possédant une résidence habituelle au Maroc doit payer un impôt sur le revenu personnel. C’est sans tenir compte de la nationalité et du type d’activité économique dans laquelle il est engagé. Le revenu sur le sol marocain ainsi que dans tout autre pays est pris en compte pour les calculs d’impôts. L’impôt se trouve entre 13 et 44 pour cent du revenu. Les particuliers qui n’ont pas de résidences habituelles au Maroc doivent payer un impôt sur les revenus générés sur le sol marocain.
Comment déterminer si vous êtes un marocain?
Mais quel est le statut d’une résidence habituelle au Maroc ? Selon la loi marocaine, n’importe laquelle des conditions suivantes peut être comprises comme résidence habituelle : (1) si le Maroc est le pays de résidence permanente ; (2) si le Maroc est le pays d’activités économiques ; et (3) si dans une période de 365 jours une personne séjourne au Maroc pour une période supérieure à 183 jours.
Le système de taxation pour les entreprises au Maroc
Il y a un système de taxe unitaire pour les entreprises créées au Maroc. Depuis 1996, le taux de la taxe d’entreprise dans le pays est de 35 pour cent. Il y a un régime de taxe spéciale au Maroc sous lequel les entreprises sont sujettes au paiement des taxes.
Taxation pour les entreprises étrangères
Les entreprises étrangères qui sont supposés avoir une affaire permanente au Maroc doivent payer des taxes sur la base du revenu généré au Maroc. Au Maroc, la règle de taxation pour les entreprises est la même, quelque que soit le propriétaire. Une entreprise détenue par un étranger est traitée comme une entreprise marocaine si l’entreprise est implantée au Maroc.
Revenu imposable et exemptions de taxes pour les actionnaires d’entreprises
Le revenu imposable des entreprises est calculé sur la base du revenu que l’entreprise génère avec ses produits et ses services. Le système de taxe d’entreprise au Maroc prend en compte les préférences territoriales. Les profits réalisés par les entités succursales à l’étranger des entreprises marocaines ne sont sujettes à aucune taxe, pour peu que les profits ne soient pas distribués parmi les actionnaires ou renvoyés vers le pays d’origine. Il y a une taxe sur le revenu d’entreprise de 36% pour les revenus d’intérêts, les royalties et les frais de services. Les actionnaires d’entreprises peuvent gagner des dividendes non taxables si les dividendes proviennent d’entités imposables qui sont implantées au Maroc. Le revenu provenant d’investissements étrangers n’est pas exempt de taxes.
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